Commission de discipline

discipline

Commission départementale de discipline

Président : Dominique MARIANI-VAUX

Président suppléant : Régis CERUTTI, Patrice DEBRAYE

Rapporteur : Pascal LEVRARD

Membres intérieurs : Françoise ALIGNAN, Alain CHAMPEAU

Membres extérieurs :  Claude BOUNOUS, Denis QUINTI, Christian ROMANET, Christophe PEREZ

La commission départementale de discipline, juge, en premiere instance, les incidents qui se sont déroulés sur son territoire ou qui concernent un licencié de son département sur l'ensemble de la France. Elle juge, en appel, les décisions prises par le jury d'une compétition.

A SAVOIR : Les absences lors des championnats ou qualificatifs départementaux sont passibles d'une sanction devant la commission départementale : jusqu'à 1 an de suspension ferme de licence et une amende de 60 €.